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Permis d’aménager à Belley (01300) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/02/21 à BELLEY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2016, autorisé le 21 février 2017 par la commune de BELLEY. Implanté LA LARDERE - chemin des so, à Belley (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par TAVALAN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BELLEY compte 9 239 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA LARDERE - chemin des so, Belley (01300).

Références cadastrales : 0A, 1898, 0A, 1894, 0A, 1896.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TAVALAN (SIREN 450460555, SIRET 45046055500011, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité ANNECY LE VIEUX (74940)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 410 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/02/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00103416C0003
  • Code commune INSEE : 01034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Belley (01300). Le terrain couvre 8 410 m².

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