Permis d’aménager à Belley (01300) autorisé en 2016
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/11/21 à BELLEY à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2016, autorisé le 21 novembre 2016 par la commune de BELLEY. Implanté CHEMIN DE LA CAMUSETTE, à Belley (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par NH LOTISSEMENTS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BELLEY compte 9 239 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 mars 2017. L’achèvement a été déclaré le 8 décembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 17 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Belley (01300). Le terrain couvre 8 736 m².
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