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Permis d’aménager à Belleville Sur Meuse (55430) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/11/07 à BELLEVILLE SUR MEUSE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2016, autorisé le 7 novembre 2016 par la commune de BELLEVILLE SUR MEUSE. Implanté 59 AV GASTON DEMENOIS, à Belleville Sur Meuse (55430), dans le département d’Meuse, en Lorraine.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BELLEVILLE SUR MEUSE compte 3 021 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 59 AV GASTON DEMENOIS, Belleville Sur Meuse (55430).

Références cadastrales : AC, 872.

Région : Lorraine • Département : Meuse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VERDUN (55100).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 040 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/11/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0550431600001
  • Code commune INSEE : 55043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Belleville Sur Meuse (55430). Le terrain couvre 1 040 m².

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