Permis d’aménager à Belleville-En-Beaujolais (69220) autorisé en 2020
Le permis délivré le 2020/10/01 à Belleville-en-Beaujolais à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2020, autorisé le 1 octobre 2020 par la commune de Belleville-en-Beaujolais. Implanté Les Perelles, à Belleville-En-Beaujolais (69220), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Saint Jean d'Ardieres.
Le projet est porté par THEMIS AMENAGEUR.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Belleville-en-Beaujolais compte 13 542 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Les Perelles, Belleville-En-Beaujolais (69220).
Références cadastrales : AE, 99.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
THEMIS AMENAGEUR (SIREN 532799517, SIRET 53279951700026, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Chatillon sur Chalaronne (01400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 février 2021. L’achèvement a été déclaré le 30 novembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 29 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690192000006
- Code commune INSEE : 69019 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 octobre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Belleville-En-Beaujolais (69220). Le terrain couvre 0 m².