Permis d’aménager à Belleville-En-Beaujolais (69220) autorisé en 2019
Le permis délivré le 2019/09/25 à Belleville-en-Beaujolais à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2019, autorisé le 25 septembre 2019 par la commune de Belleville-en-Beaujolais. Implanté Fontenailles, à Belleville-En-Beaujolais (69220), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Belleville-en-Beaujolais compte 13 542 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Fontenailles, Belleville-En-Beaujolais (69220).
Références cadastrales : AK, 861, AK, 858.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS (SIREN 200067817, SIRET 20006781700011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Belleville-en-Beaujolais (69220)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 janvier 2020. L’achèvement a été déclaré le 31 octobre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 6 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690191900002
- Code commune INSEE : 69019 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Belleville-En-Beaujolais (69220). Le terrain couvre 0 m².