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Permis d’aménager à Belleville (69220) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/07/02 à Belleville à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2018, autorisé le 2 juillet 2018 par la commune de Belleville. Implanté 50 de Verdun, à Belleville (69220), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par THEMIS AMENAGEUR.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Belleville compte 13 542 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 50 de Verdun, Belleville (69220).

Références cadastrales : AK, 444, AK, 445, AK, 920.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

THEMIS AMENAGEUR (SIREN 532799517, SIRET 53279951700026, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Chatillon sur Chalaronne (01400)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 12 903 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/07/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 avril 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690191800001
  • Code commune INSEE : 69019 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juillet 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Belleville (69220). Le terrain couvre 12 903 m².

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