Permis d’aménager à Belleville (69220) autorisé en 2014
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/10/31 à Belleville à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2014, autorisé le 31 octobre 2014 par la commune de Belleville. Implanté Lieu-dit CHAMBORD, à Belleville (69220), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de CHAMBORD.
Le projet est porté par COMMUNE DE BELLEVILLE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Belleville compte 13 542 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 octobre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Belleville (69220). Le terrain couvre 0 m².
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