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Permis d’aménager à Les Belleville (73440) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/05/06 à LES BELLEVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2021, autorisé le 6 mai 2022 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté Rue Basse de la Duche - S, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par HOME BY U.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Basse de la Duche - S, Les Belleville (73440).

Références cadastrales : 0H, 1625, 0H, 1627, 0H, 1626.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HOME BY U (SIREN 444506737, SIRET 44450673700055, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, localité FONTAINEBLEAU (77300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 595 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/05/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 octobre 2022. L’achèvement a été déclaré le 7 juillet 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 1 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07325721M3001
  • Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mai 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Belleville (73440). Le terrain couvre 595 m².

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