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Permis d’aménager à Les Belleville (73440) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/11/12 à LES BELLEVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2020, autorisé le 12 novembre 2020 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté Le Cretet - Villarlurin, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par COMMUNE DE LES BELLEVILLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Le Cretet - Villarlurin, Les Belleville (73440).

Références cadastrales : 0B, 2025, 0B, 2024, 0B, 2023.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LES BELLEVILLE (SIREN 200055317, SIRET 20005531700016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LES BELLEVILLE (73440)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 998 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/11/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 février 2021. L’achèvement a été déclaré le 16 septembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07325720M3001
  • Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Belleville (73440). Le terrain couvre 2 998 m².

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