← Retour à la liste des autorisations sur la commune Les Belleville

Permis d’aménager à Saint Martin De Belleville (73440) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/09/10 à SAINT MARTIN DE BELLEVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2015, autorisé le 10 septembre 2015 par la commune de SAINT MARTIN DE BELLEVILLE. Implanté Les Menuires, à Saint Martin De Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT MARTIN DE BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Les Menuires, Saint Martin De Belleville (73440).

Références cadastrales : 0P, 575, AI, 84, AI, 104.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE (SIREN 353065964, SIRET 35306596400010, APE 49.39C, catégorie juridique 5710, localité SAINT MARTIN DE BELLEVILLE (73440)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 119 171 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/09/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07325715M6001
  • Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Martin De Belleville (73440). Le terrain couvre 119 171 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Les Belleville (73440)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Les Belleville