Autorisation d’urbanisme PA n°07325714M6001 à Saint-Martin-de-Belleville (73440) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07325714M6001). Le projet est situé au Lieu-dit Montagne du fruit commum La Barme à Saint-Martin-de-Belleville (73440). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 20 novembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Montagne du fruit commum La Barme, Saint-Martin-de-Belleville (73440).
Références cadastrales : Y, 554, Z, 50, Z, 47.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE (SIREN 353065964, SIRET 35306596400010, APE 49.39C, catégorie juridique 5710, localité Saint-Martin-de-Belleville (73440)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07325714M6001
- Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Saint-Martin-de-Belleville (73440). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².