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Permis d’aménager à Saint-Martin-De-Belleville (73440) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/05/27 à Saint-Martin-de-Belleville à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 27 mai 2014 par la commune de Saint-Martin-de-Belleville. Implanté Lieu-dit Boismint - Val Thorens, à Saint-Martin-De-Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Boismint - Val Thorens.

Le projet est porté par SOC EXPLOI TELEPHER TARENTAISE MAURIENNE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Martin-de-Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Boismint - Val Thorens, Saint-Martin-De-Belleville (73440).

Références cadastrales : Z, 410, Z, 120.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOC EXPLOI TELEPHER TARENTAISE MAURIENNE (SIREN 776220584, SIRET 77622058400028, APE 49.39C, catégorie juridique 5599, localité Saint-Martin-de-Belleville (73440)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/05/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 juin 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07325713M6002
  • Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Martin-De-Belleville (73440). Le terrain couvre 0 m².

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