← Retour à la liste des autorisations sur la commune Belleville

Permis d’aménager à Belleville (54940) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/01/14 à Belleville à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2012, autorisé le 14 janvier 2013 par la commune de Belleville. Implanté Rues de Pasteur et de Mill, à Belleville (54940), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

Le projet est porté par FRANCELOT S.A.S.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Belleville compte 1 493 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rues de Pasteur et de Mill, Belleville (54940).

Références cadastrales : BM, 196, BM, 197, BM, 198.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FRANCELOT S.A.S (SIREN 319086963, SIRET 31908696300059, APE 41.10C, catégorie juridique 5710).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/01/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05406012N0001
  • Code commune INSEE : 54060 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Belleville (54940). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Belleville (54940)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Belleville