Autorisation d’urbanisme PA n°04934523A0001 à BELLEVIGNE EN LAYON (49380) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04934523A0001). Le projet est situé au Chemin de l'arche Saint-Je à BELLEVIGNE EN LAYON (49380). Le projet se situe dans le département Maine-et-Loire, en région Pays de la Loire.
L’autorisation a été délivrée le 31 mai 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Chemin de l'arche Saint-Je, BELLEVIGNE EN LAYON (49380).
Références cadastrales : A, 1065, A, 1117, A, 1147.
Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ALTER CITES (SIREN 058201526, SIRET 05820152600090, APE 42.99Z, catégorie juridique 5515, localité ANGERS (49100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 19 955 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04934523A0001
- Code commune INSEE : 49345 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mai 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BELLEVIGNE EN LAYON (49380). Les principaux éléments portent sur parcelle de 19 955 m².