Permis d’aménager à Bellefontaine (39400) autorisé en 2015
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/10/13 à Bellefontaine à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2015, autorisé le 13 octobre 2015 par la commune de Bellefontaine. Implanté ROUTE DEPARTEMENTALE 18, à Bellefontaine (39400), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de VERS LES GRANDS BIEFS.
Le projet est porté par CPI.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Bellefontaine compte 505 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 octobre 2016. L’achèvement a été déclaré le 8 juin 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 15 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 octobre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bellefontaine (39400). Le terrain couvre 0 m².
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