Permis d’aménager à Bellefond (21490) autorisé en 2024
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2024/03/15 à BELLEFOND à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 15 mars 2024 par la commune de BELLEFOND. Implanté rue de Barges, à Bellefond (21490), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
Le projet est porté par COMMUNE DE BELLEFOND.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BELLEFOND compte 916 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNE DE BELLEFOND (SIREN 212100598, SIRET 21210059800011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BELLEFOND (21490)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 17 378 m²
Faits clés
Date d'autorisation2024/03/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juin 2024. L’achèvement a été déclaré le 28 novembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 13 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bellefond (21490). Le terrain couvre 17 378 m².
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