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Permis d’aménager à Belfort (90000) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/08/09 à BELFORT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 9 août 2024 par la commune de BELFORT. Implanté 4 a 1 rue du Four a Chaux, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

Le projet est porté par NEOLIA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 4 a 1 rue du Four a Chaux, Belfort (90000).

Références cadastrales : BV, 6.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité MONTBELIARD (25200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 532 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/08/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 septembre 2024. L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 22 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09001024Z0002
  • Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 août 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Belfort (90000). Le terrain couvre 6 532 m².

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