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Autorisation d’urbanisme PA n°09001021Z0004 à BELFORT (90000) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°09001021Z0004). Le projet est situé au rue d'Aspach à BELFORT (90000). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 11 février 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : rue d'Aspach, BELFORT (90000).

Références cadastrales : AK, 241, AK, 242.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALSTOM TRANSPORT SA (SIREN 389191982, SIRET 38919198200344, APE 70.10Z, catégorie juridique 5599, localité BELFORT (90000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 21 391 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/02/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09001021Z0004
  • Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BELFORT (90000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 21 391 m².