Permis d’aménager à Belfort (90000) autorisé en 2021
Le permis délivré le 2021/09/28 à BELFORT à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2021, autorisé le 28 septembre 2021 par la commune de BELFORT. Implanté Rue de Mulhouse / rue de W, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Le projet est porté par SCI SOLOSA.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue de Mulhouse / rue de W, Belfort (90000).
Références cadastrales : AK, 24.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI SOLOSA (SIREN 348368614, SIRET 34836861400023, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité VEZELOIS (90400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 095 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09001021Z0002
- Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Belfort (90000). Le terrain couvre 1 095 m².