Autorisation d’urbanisme PA n°04902716H0001 à BEGROLLES-EN-MAUGES (49122) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04902716H0001). Le projet est situé au Les Maffois à BEGROLLES-EN-MAUGES (49122). Le projet se situe dans le département Maine-et-Loire, en région Pays de la Loire.
L’autorisation a été délivrée le 27 septembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Les Maffois, BEGROLLES-EN-MAUGES (49122).
Références cadastrales : AD, 27, AD, 28, AD, 29.
Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE BEGROLLES-EN-MAUGES (SIREN 214900276, SIRET 21490027600079, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BEGROLLES EN MAUGES (49122)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 827 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04902716H0001
- Code commune INSEE : 49027 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 septembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BEGROLLES-EN-MAUGES (49122). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 827 m².