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Permis d’aménager à Beceleuf (79160) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/09/20 à Beceleuf à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2016, autorisé le 20 septembre 2016 par la commune de Beceleuf. Implanté CHEM DE LA MENOTERIE, à Beceleuf (79160), dans le département d’Deux-Sèvres, en Poitou-Charentes, dans le secteur de RUE DE LA BARRE.

Le projet est porté par COMMUNE DE BECELEUF.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Beceleuf compte 770 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM DE LA MENOTERIE, Beceleuf (79160).

Références cadastrales : AC, 399, AC, 396P.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BECELEUF (SIREN 217900323, SIRET 21790032300015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Beceleuf (79160)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/09/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07903216P0002
  • Code commune INSEE : 79032 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Beceleuf (79160). Le terrain couvre 0 m².

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