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Autorisation d’urbanisme PA n°07903117X0001 à BEAUVOIR SUR NIORT (79360) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07903117X0001). Le projet est situé au CHEMIN NEUF à BEAUVOIR SUR NIORT (79360). Le projet se situe dans le département Deux-Sèvres, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 22 août 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN NEUF, BEAUVOIR SUR NIORT (79360).

Références cadastrales : AD, 3.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT (SIREN 217900315, SIRET 21790031500011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BEAUVOIR-SUR-NIORT (79360)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 112 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/08/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07903117X0001
  • Code commune INSEE : 79031 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 août 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BEAUVOIR SUR NIORT (79360). Les principaux éléments portent sur parcelle de 11 112 m².