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Permis d’aménager à Beauvoir Sur Niort (79360) autorisé en 2015

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2015/10/08 à BEAUVOIR SUR NIORT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2015, autorisé le 8 octobre 2015 par la commune de BEAUVOIR SUR NIORT. Implanté LE MOULIN DE RIMBAULT, à Beauvoir Sur Niort (79360), dans le département d’Deux-Sèvres, en Poitou-Charentes.

Le projet est porté par COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BEAUVOIR SUR NIORT compte 1 775 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE MOULIN DE RIMBAULT, Beauvoir Sur Niort (79360).

Références cadastrales : ZC, 18, ZC, 19, ZC, 20.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BEAUVOIR SUR NIORT (SIREN 217900315, SIRET 21790031500011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BEAUVOIR SUR NIORT (79360)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 31 330 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/10/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07903115X0001
  • Code commune INSEE : 79031 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Beauvoir Sur Niort (79360). Le terrain couvre 31 330 m².

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