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Autorisation d’urbanisme PA n°0380362220001 à Beauvoir-en-Royans (38160) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0380362220001). Le projet est situé au 0159 RUE PORTE DE CHAMPEVERSE à Beauvoir-en-Royans (38160). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 juin 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 0159 RUE PORTE DE CHAMPEVERSE, Beauvoir-en-Royans (38160).

Références cadastrales : 0A, 567.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE (SIREN 200070431, SIRET 20007043100016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Saint Marcellin (38160)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/06/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380362220001
  • Code commune INSEE : 38036 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Beauvoir-en-Royans (38160). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².