← Retour à la liste des autorisations sur la commune Beauvallon

Permis d’aménager à Beauvallon (69700) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/07/31 à BEAUVALLON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2019, autorisé le 31 juillet 2020 par la commune de BEAUVALLON. Implanté Route des Varennes, à Beauvallon (69700), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Chassagny.

Le projet est porté par EM2C VALORIPOLIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BEAUVALLON compte 4 135 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route des Varennes, Beauvallon (69700).

Références cadastrales : 0D, 10, 0D, 359, 0D, 12.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EM2C VALORIPOLIS (SIREN 509673653, SIRET 50967365300010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité VOURLES (69390)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/07/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 octobre 2020.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0691791900003
Code commune INSEE : 69179 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 juillet 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Beauvallon (69700). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Beauvallon (69700)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Beauvallon

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69179
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0691791900003
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-07-31
Date réelle d'ouverture de chantier	2020-10-28
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2020-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	EM2C VALORIPOLIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	509673653
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	50967365300010
Code postal du demandeur	69390
Localité du demandeur	VOURLES
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	Route
Libellé de la voie du terrain	des Varennes
Lieu-dit du terrain	Chassagny
Localité du terrain	BEAUVALLON
Code postal du terrain	69700
sec_cadastre1	0D
num_cadastre1	10
sec_cadastre2	0D
num_cadastre2	359
sec_cadastre3	0D
num_cadastre3	12
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4