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Permis d’aménager à Beauvallon (69700) autorisé en 2019

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2019/11/05 à BEAUVALLON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2019, autorisé le 5 novembre 2019 par la commune de BEAUVALLON. Implanté Route de la Chaudane - Chazeaux, à Beauvallon (69700), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Chassagny.

Le projet est porté par SNC RHONE ALPES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BEAUVALLON compte 4 135 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de la Chaudane - Chazeaux, Beauvallon (69700).

Références cadastrales : 0C, 12, 0C, 13, 0C, 14.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC RHONE ALPES (SIREN 538025685, SIRET 53802568500016, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité ANNECY LE VIEUX (74940)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 25 649 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/11/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691791900002
  • Code commune INSEE : 69179 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 novembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Beauvallon (69700). Le terrain couvre 25 649 m².

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