Permis d’aménager à Beaujeu St Vallier Pierrejux Et (70100) autorisé en 2018
Le permis délivré le 2018/07/17 à Beaujeu St Vallier Pierrejux et à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2018, autorisé le 17 juillet 2018 par la commune de Beaujeu St Vallier Pierrejux et. Implanté 7 rue des ecoles, à Beaujeu St Vallier Pierrejux Et (70100), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE DE BEAUJEU ET QUITTEUR.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Beaujeu St Vallier Pierrejux et compte 923 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 7 rue des ecoles, Beaujeu St Vallier Pierrejux Et (70100).
Références cadastrales : AB, 88, AB, 89, AB, 90.
Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE BEAUJEU ET QUITTEUR (SIREN 217000587, SIRET 21700058700014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BEAUJEU SAINT VALLIER PIERREJUX (70100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 124 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 septembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 25 février 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 8 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07005818O0001
- Code commune INSEE : 70058 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Beaujeu St Vallier Pierrejux Et (70100). Le terrain couvre 2 124 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur (70100)
Autres permis d'aménager dans la commune
Voir toutes les autorisations à Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur