Autorisation d’urbanisme PA n°06901813F0001 à Beaujeu (69430) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06901813F0001). Le projet est situé au Quartier de l Hotel de Vil à Beaujeu (69430). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 2 août 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Quartier de l Hotel de Vil, Beaujeu (69430).
Références cadastrales : AE, 394, AE, 396.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE BEAUJEU (SIREN 216900183, SIRET 21690018300015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Beaujeu (69430)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 598 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06901813F0001
- Code commune INSEE : 69018 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 août 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Beaujeu (69430). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 598 m².