Autorisation d’urbanisme PA n°09000913A0001 à Beaucourt (90500) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°09000913A0001). Le projet est situé au RUE du College à Beaucourt (90500). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 29 mars 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE du College, Beaucourt (90500).
Références cadastrales : AC, 160, AC, 311, AC, 172.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité Montbeliard (25200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09000913A0001
- Code commune INSEE : 90009 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mars 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Beaucourt (90500). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².