← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bavans

Autorisation d’urbanisme PA n°02504816M0001 à BAVANS (25550) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02504816M0001). Le projet est situé au BRUYERES PARTS DES PRES à BAVANS (25550). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 11 août 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : BRUYERES PARTS DES PRES, BAVANS (25550).

Références cadastrales : AR, 391.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : NANTERRE (92000).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 303 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/08/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 novembre 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02504816M0001
  • Code commune INSEE : 25048 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BAVANS (25550). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 303 m².