Permis d’aménager à Baume Les Dames (25110) autorisé en 2025
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2025/03/14 à BAUME LES DAMES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2024, autorisé le 14 mars 2025 par la commune de BAUME LES DAMES. Implanté à Baume Les Dames (25110), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BAUME LES DAMES compte 4 991 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Baume Les Dames (25110). Le terrain couvre 0 m².
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