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Permis d’aménager à Baume Les Dames (25110) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/12/13 à BAUME LES DAMES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2024, autorisé le 13 décembre 2024 par la commune de BAUME LES DAMES. Implanté 6 RUE DES GLYCINES, à Baume Les Dames (25110), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par ELYPSE SARL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BAUME LES DAMES compte 4 991 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 RUE DES GLYCINES, Baume Les Dames (25110).

Références cadastrales : AV, 257, AV, 275, AV, 276.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ELYPSE SARL (SIREN 381806264, SIRET 38180626400036, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité BAUME LES DAMES (25110)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 038 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/12/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0250472400002
  • Code commune INSEE : 25047 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Baume Les Dames (25110). Le terrain couvre 6 038 m².

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