Permis d’aménager à Baume Les Dames (25110) autorisé en 2019
Le permis délivré le 2019/01/23 à BAUME LES DAMES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2018, autorisé le 23 janvier 2019 par la commune de BAUME LES DAMES. Implanté 6 RUE DE CHAMPVANS, à Baume Les Dames (25110), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BAUME LES DAMES compte 4 991 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 RUE DE CHAMPVANS, Baume Les Dames (25110).
Références cadastrales : AZ, 66, AZ, 89, AZ, 90.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BAUME LES DAMES (25110).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 455 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 avril 2019. L’achèvement a été déclaré le 4 octobre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 11 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0250471800002
- Code commune INSEE : 25047 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Baume Les Dames (25110). Le terrain couvre 3 455 m².