Permis d’aménager à Baume Les Dames (25110) autorisé en 2014
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/07/17 à BAUME LES DAMES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2014, autorisé le 17 juillet 2014 par la commune de BAUME LES DAMES. Implanté ZAC de Champvans les Baume, à Baume Les Dames (25110), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par ELYPSE SARL.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BAUME LES DAMES compte 4 991 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ZAC de Champvans les Baume, Baume Les Dames (25110).
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Baume Les Dames (25110). Le terrain couvre 9 585 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Baume-les-Dames (25110)
