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Permis d’aménager à La Baume-Cornillane (26120) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/12/24 à La Baume-Cornillane à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2014, autorisé le 24 décembre 2014 par la commune de La Baume-Cornillane. Implanté QUARTIER LE VILLAGE, à La Baume-Cornillane (26120), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

La Baume-Cornillane compte 453 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : QUARTIER LE VILLAGE, La Baume-Cornillane (26120).

Références cadastrales : ZL, 179.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Montelimar (26200).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/12/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 mai 2015. L’achèvement a été déclaré le 24 juillet 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02603214V0002
Code commune INSEE : 26032 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 décembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Baume-Cornillane (26120). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2014 - QUARTIER LE VILLAGE -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Drôme
Code de la commune du lieu des travaux	26032
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	02603214V0002
Etat d’avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-12-24
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-05-05
Date réelle d'achèvement des travaux	2015-07-24
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2015-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2015-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	26200
Localité du demandeur	Montelimar
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	QUARTIER LE VILLAGE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	La Baume-Cornillane
Code postal du terrain	26120
sec_cadastre1	ZL
num_cadastre1	179
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4