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Autorisation d’urbanisme PA n°04502415Y0001 à BAULE (45130) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04502415Y0001). Le projet est situé au N152 à BAULE (45130). Le projet se situe dans le département Loiret, en région Centre.

L’autorisation a été délivrée le 6 janvier 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : N152, BAULE (45130).

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AVENIR 2000 (SIREN 384918140, SIRET 38491814000029, APE 47.11D, catégorie juridique 5710, localité BAULE (45130)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 72 332 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/01/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04502415Y0001
  • Code commune INSEE : 45024 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BAULE (45130). Les principaux éléments portent sur parcelle de 72 332 m².