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Autorisation d’urbanisme PA n°02603119M0001 à LA BATIE ROLLAND (26160) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02603119M0001). Le projet est situé au Chemin de la Vignerie à LA BATIE ROLLAND (26160). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 juin 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de la Vignerie, LA BATIE ROLLAND (26160).

Références cadastrales : ZK, 19.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VALRIM AMENAGEMENT (SIREN 338282429, SIRET 33828242900038, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité MONTELIMAR (26200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 540 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/06/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 26 février 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02603119M0001
  • Code commune INSEE : 26031 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LA BATIE ROLLAND (26160). Les principaux éléments portent sur parcelle de 11 540 m².