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Permis d’aménager à La Batie-Neuve (05230) autorisé en 2024

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2024/11/19 à LA BATIE-NEUVE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 19 novembre 2024 par la commune de LA BATIE-NEUVE. Implanté Lieu-dit Champ de Merle, à La Batie-Neuve (05230), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Champ de Merle.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LA BATIE-NEUVE compte 2 595 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Champ de Merle, La Batie-Neuve (05230).

Références cadastrales : A, 1915, A, 1917, A, 1918.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : EMBRUN (05200).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 058 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/11/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00501724H0001
  • Code commune INSEE : 05017 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 novembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Batie-Neuve (05230). Le terrain couvre 6 058 m².

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