Autorisation d’urbanisme PA n°08400924S0002 à La Bastide des Jourdans (84240) !
PAArchitecte: non
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08400924S0002). Le projet est situé au Rue du Cimetiere à La Bastide des Jourdans (84240). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 2 janvier 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Cimetiere, La Bastide des Jourdans (84240).
COMMUNE DE LA BASTIDE DES JOURDANS (SIREN 218400091, SIRET 21840009100011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité La Bastide des Jourdans (84240)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 4 095 m²
Faits clés
Date d'autorisation2025/01/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 février 2025.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 janvier 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à La Bastide des Jourdans (84240). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 095 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
84
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vaucluse
Code de la commune du lieu des travaux
84009
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)
08400924S0002
Etat d’avancement du projet
terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2025-01-02
Date réelle d'ouverture de chantier
2025-01-09
Date réelle d'achèvement des travaux
2025-02-04
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2025-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2025-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
COMMUNE DE LA BASTIDE DES JOURDANS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
218400091
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
