Autorisation d’urbanisme PA n°01202124G0001 à LE BAS SEGALA (12200) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01202124G0001). Le projet est situé au Lieu-dit LA RANGOUSIE BASSE à LE BAS SEGALA (12200). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 18 février 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LA RANGOUSIE BASSE, LE BAS SEGALA (12200).
Références cadastrales : 0B, 1526, 0B, 1525, 0B, 1524.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ROUACHED (SIREN 788980316, SIRET 78898031600038, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, localité PARIS (75017)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 43 063 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01202124G0001
- Code commune INSEE : 12021 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LE BAS SEGALA (12200). Les principaux éléments portent sur parcelle de 43 063 m².