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Permis d’aménager à Barzan (17120) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/09/27 à BARZAN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 27 septembre 2023 par la commune de BARZAN. Implanté RUE DE LA PLAGE, à Barzan (17120), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.

Le projet est porté par DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BARZAN compte 464 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA PLAGE, Barzan (17120).

Références cadastrales : A, 926, A, 927, A, 928.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME (SIREN 221700016, SIRET 22170001600738, APE 84.11Z, catégorie juridique 7220, localité LA ROCHELLE (17076)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 16 399 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/09/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01703423N0001
Code commune INSEE : 17034 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 septembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Barzan (17120). Le terrain couvre 16 399 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2023 - RUE DE LA PLAGE -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	17
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Charente-Maritime
Code de la commune du lieu des travaux	17034
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	01703423N0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-09-27
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7220
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	221700016
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	22170001600738
Code postal du demandeur	17076
Localité du demandeur	LA ROCHELLE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DE LA PLAGE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	BARZAN
Code postal du terrain	17120
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	926
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	927
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	928
Superficie du terrain	16399
Code zone opératoire	4