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Autorisation d’urbanisme PA n°08501221C0003 à LA BARRE DE MONTS (85550) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08501221C0003). Le projet est situé au 9 CHE DU QUERRUY à LA BARRE DE MONTS (85550). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 15 juillet 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 9 CHE DU QUERRUY, LA BARRE DE MONTS (85550).

Références cadastrales : AK, 476p, AK, 93.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT GILLES CROIX DE VIE (85800).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 694 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/07/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08501221C0003
  • Code commune INSEE : 85012 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LA BARRE DE MONTS (85550). Les principaux éléments portent sur parcelle de 694 m².