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Permis d’aménager à Barfleur (50760) autorisé en 2020

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2020/06/29 à BARFLEUR à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 29 juin 2020 par la commune de BARFLEUR. Implanté La Grande Forgette, à Barfleur (50760), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie.

Le projet est porté par COMMUNE DE BARFLEUR.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BARFLEUR compte 546 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : La Grande Forgette, Barfleur (50760).

Références cadastrales : AB, 634, AB, 636, AB, 638.

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BARFLEUR (SIREN 215000308, SIRET 21500030800019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BARFLEUR (50760)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 203 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/06/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05003020Q0001
Code commune INSEE : 50030 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Barfleur (50760). Le terrain couvre 203 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2020 - La Grande Forgette -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	50
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Manche
Code de la commune du lieu des travaux	50030
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	05003020Q0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-06-29
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE BARFLEUR
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	215000308
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21500030800019
Code postal du demandeur	50760
Localité du demandeur	BARFLEUR
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	La Grande Forgette
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	BARFLEUR
Code postal du terrain	50760
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	634
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	636
sec_cadastre3	AB
num_cadastre3	638
Superficie du terrain	203
Code zone opératoire	4