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Autorisation d’urbanisme PA n°0320272300001 à BARCELONNE-DU-GERS (32720) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0320272300001). Le projet est situé au ROUTE DU HOUGA à BARCELONNE-DU-GERS (32720). Le projet se situe dans le département Gers, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 13 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DU HOUGA, BARCELONNE-DU-GERS (32720).

Références cadastrales : AE, 100.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Gers.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BARCELONNE DU GERS (SIREN 213200272, SIRET 21320027200010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BARCELONNE DU GERS (32720)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 14 393 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/11/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0320272300001
  • Code commune INSEE : 32027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BARCELONNE-DU-GERS (32720). Les principaux éléments portent sur parcelle de 14 393 m².