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Autorisation d’urbanisme PA n°01602820W0003 à BARBEZIEUX ST HILAIRE (16300) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01602820W0003). Le projet est situé au RUE DU DOCTEUR MESLIER à BARBEZIEUX ST HILAIRE (16300). Le projet se situe dans le département Charente, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 18 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU DOCTEUR MESLIER, BARBEZIEUX ST HILAIRE (16300).

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BARBEZIEUX SAINT HILAIRE (SIREN 211600283, SIRET 21160028300017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BARBEZIEUX ST-HILAIRE (16300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/09/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01602820W0003
  • Code commune INSEE : 16028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BARBEZIEUX ST HILAIRE (16300). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².