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Permis d’aménager à Barbeville (14400) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/10/12 à BARBEVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2021, autorisé le 12 octobre 2021 par la commune de BARBEVILLE. Implanté RD 169 - Route du Pont Roc, à Barbeville (14400), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

Le projet est porté par RAMSES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BARBEVILLE compte 222 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RD 169 - Route du Pont Roc, Barbeville (14400).

Références cadastrales : ZB, 79.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RAMSES (SIREN 484729389, SIRET 48472938900029, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité SAINT-CONTEST (14280)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 331 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/10/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 septembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 6 février 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 21 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01404021D0001
  • Code commune INSEE : 14040 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Barbeville (14400). Le terrain couvre 11 331 m².

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