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Permis d’aménager à Baratier (05200) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/12/21 à BARATIER à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2017, autorisé le 21 décembre 2017 par la commune de BARATIER. Implanté Lieu-dit ZONE DU LIOU, à Baratier (05200), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de ZONE DU LIOU.

Le projet est porté par SYND MIXTE AMENAG DEVELOP SERRE PONCON.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BARATIER compte 631 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit ZONE DU LIOU, Baratier (05200).

Références cadastrales : ZA, 1.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SYND MIXTE AMENAG DEVELOP SERRE PONCON (SIREN 250501129, SIRET 25050112900028, APE 84.13Z, catégorie juridique 7355, localité SAVINES LE LAC (05160)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/12/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 janvier 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00501217H0001
  • Code commune INSEE : 05012 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Baratier (05200). Le terrain couvre 0 m².

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