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Autorisation d’urbanisme PA n°01205621G0001 à BARAQUEVILLE (12160) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01205621G0001). Le projet est situé au Lieu-dit COMBEMALE à BARAQUEVILLE (12160). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 21 juin 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit COMBEMALE, BARAQUEVILLE (12160).

Références cadastrales : B, 2349.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TRAVAUX PUBLICS COSTES (SIREN 780124095, SIRET 78012409500016, APE 43.12A, catégorie juridique 5710, localité MOURET (12330)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 310 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/06/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 novembre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01205621G0001
  • Code commune INSEE : 12056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BARAQUEVILLE (12160). Les principaux éléments portent sur parcelle de 11 310 m².