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Permis d’aménager à Baralle (62860) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/09/10 à Baralle à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2015, autorisé le 10 septembre 2015 par la commune de Baralle. Implanté RUES DE SAINS ET D INCHY, à Baralle (62860), dans le département d’Pas-de-Calais, en Nord-Pas-de-Calais.

Le projet est porté par SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Baralle compte 449 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUES DE SAINS ET D INCHY, Baralle (62860).

Références cadastrales : ZL, 139, ZL, 137.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC LE HAMEAU DU CLAIR MATIN (SIREN 808905590, SIRET 80890559000010, APE 41.20A, catégorie juridique 5202, localité Lille (59000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/09/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0620811500001
  • Code commune INSEE : 62081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Baralle (62860). Le terrain couvre 0 m².

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