Autorisation d’urbanisme PA n°0550292200001 à BAR LE DUC !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0550292200001). Le projet est situé au LE PETIT JURE DE LA PLAINE à BAR LE DUC. Le projet se situe dans le département Meuse, en région Lorraine.
L’autorisation a été délivrée le 6 septembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LE PETIT JURE DE LA PLAINE, BAR LE DUC.
Références cadastrales : CN, 161, CN, 1, CN, 2.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
E-MEUSE SANTE (SIREN 225500016, SIRET 22550001600426, APE 84.12Z, catégorie juridique 7220, localité BAR LE DUC (55000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 275 446 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0550292200001
- Code commune INSEE : 55029 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 septembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BAR LE DUC. Les principaux éléments portent sur parcelle de 275 446 m².